Déposée le 19 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GANAPATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GANAPATI domicilié(e) 6, rue Grande Champagne Sur Seine, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 388 797 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651277.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2006.
GANAPATI a également déposé les autres marques suivantes : LEMAIRE , LEMAIRE
GANAPATI (S.A.R.L.) - 6, rue Grande Champagne Sur Seine, 77430 CHAMPAGNE SUR SEINE - France - SIREN 378388797
CABINET A. BAROIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52
Inscription le 16 juin 1997 - Concession de licence n°238715 - Publication au BOPI 1997-06-16
Inscription le 9 mai 2006 - Concession de licence n°433253 - Publication au BOPI 2006-05-09
Inscription le 28 novembre 2002 - Résiliation de licence n°360122 - Publication au BOPI 2002-11-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Bijouterie, joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques. Produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles). Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Tissus à usage textile; tissus pour la lingerie; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier). Vêtements (habillement), chaussures (à I'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.Service de recherche, d'étude et de création stylistique
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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